Someone
Français
← Retour au site
La version allemande fait foi. Cette traduction française est fournie à titre informatif. En cas de divergence, la version allemande prévaut.
Projet – en attente de relecture juridique
Mentions légales

Mentions légales (Impressum)

Informations fournies conformément au § 5 DDG (loi allemande sur les services numériques) :

Exploitant

Mohammed Morchid Chellali
[Adresse postale — à compléter par l’exploitant]
Francfort-sur-le-Main
Allemagne

Contact

E-mail : hello@needsomeone.app

Responsable du contenu

(§ 18 Abs. 2 MStV) Mohammed Morchid Chellali

Note de l’exploitant : Someone est actuellement exploité par une personne physique, et non par une société immatriculée – selon le droit allemand, un nom, une adresse postale et une adresse e-mail de contact suffisent à satisfaire l’obligation d’Impressum, même en l’absence de structure juridique. Si une société (par exemple une UG) est créée ultérieurement, cette section devra être mise à jour avec la dénomination sociale, l’adresse du siège, le tribunal d’immatriculation et le numéro au registre, ainsi que le numéro de TVA intracommunautaire.

Règlement des litiges de consommation

Nous ne sommes ni disposés ni tenus de participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de conciliation des consommateurs.